Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOSERVICE, ONO
SEVENE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95590574
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque VELOSERVICE, ONO

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSERVICE, ONO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENE domicilié(e) 95 Boulevard Maréchal Juin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2297296) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 293 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats domicilié(e) 80 rue James Watt, Tecnosud 2, Immeuble Juripole,66100 PERPIGNAN (dossier no 2297296) - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOSERVICE, ONO est expirée depuis le 2 octobre 2015.

SEVENE a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOSEVENE , DIGEOFLORE , SEVENE detox , MARIE DE MAZET , SEVENE digest , SEVENE tonic , SEVENOTHERAPIE , SEVENE PHARMA , SPIRODREN , SPIROFLORE


SEVENE S.A.R.L. - 95 Boulevard Maréchal Juin,66000 PERPIGNAN (dossier no 2297296) - 66000 - France - SIREN 381293802


SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats - 80 rue James Watt, Tecnosud 2, Immeuble Juripole,66100 PERPIGNAN (dossier no 2297296) - 66100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401556 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297296 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Bicyclettes, boyaux pour bicyclettes, antivols pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes, bandages pour bicyclettes, cadres de bicyclette, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, chaînes de bicyclettes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, garde-boue pour bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, pédales de bicyclettes, porte-bagages de bicyclettes, roues de bicyclettes.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Services de réparation et d'entretien de cycles non motorisés, rechapage ou vulcanisation de pneus (réparation); assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); graissage de véhicules, informations en matières de réparations; lavage de véhicules, entretien de véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.Services de locations de garages et de cycles non motorisés et d'organisation d'excursions ou de randonnées cyclistes.Services d'édition de livres, de revues, prêts de livres, location de films, en liaison avec le cyclisme, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, tout ces services étant en liaison avec le sport cycliste, services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire, concession de licences)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.